Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux d'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 4 novembre 1994 modifié relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements publics d'enseignement supérieur de l'académie de Lyon ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1995 relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ou centres de formation d'apprentis ;
Vu l'arrêté du 30 août 1995 relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 octobre 2001,
Arrête :

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 1994 susvisé est complété ainsi qu'il suit :
« ... et 2001-2002. »

Art. 2. - Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
« Pour l'année scolaire 2001-2002... »

Art. 3. - La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 1994 est remplacée par la liste de l'annexe I au présent arrêté.

Art. 4. - La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 est remplacée par la liste de l'annexe II au présent arrêté.

Art. 5. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 février 2002.